Quelle est la différence entre erreur médicale, faute, ou encore aléa thérapeutique ? Les nuances subtiles qui opposent ces termes ont pourtant leur importance. On vous explique.
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Le philosophe romain Sénèque est le premier à le dire « Errare humanum est », « L’erreur est humaine ». Le médecin étant un humain comme les autres, il peut donc se tromper.
Pas d’obligation de réussite
Le médecin a le droit de faire une erreur… mais pas une faute. La nuance est subtile. Pour distinguer les deux, il n’y a pas de réponse simple. Les tribunaux tranchent au cas par cas. Dans ce qui peut constituer une faute, il y a notamment, lors d’un diagnostic, une fracture non décelée sur une radio… ou, durant une chirurgie, une négligence du médecin, par exemple l’oubli de ciseaux chirurgicaux dans le corps du patient.
Attention, les médecins n’ont pas d’obligation de réussite, seulement une obligation de moyens. Ils doivent mettre en œuvre tout leur savoir et respecter les règles en vigueur.
Erreur ou faute, quelle indemnisation ?
L’aléa thérapeutique, quant à lui, correspond à une situation où le médecin n’est pas tenu responsable. Par exemple, en cas d’œdème de Quincke, cette réaction allergique gravissime chez un patient qui ne savait pas qu’il était allergique.
Depuis la loi Kouchner de 2002, il est possible pour le patient d’obtenir une indemnisation… en cas de faute, mais aussi d’erreur. Elle dépendra de la gravité des préjudices.
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